Chaque point de vue débattu. Une seule personne tranche.
Pour une décision qui compte, l'IA ne décide jamais seule. Elle instruit à charge et à décharge devant un président désigné, un contradicteur attaque la conclusion, et le désaccord reste au dossier. Le président tranche, en motivant sa décision en termes simples, et la décision est scellée avec chaque argument qui l'a précédée.
Des sièges, un président et le dossier sur la table.
Chaque chambre est déclarée avant que quiconque n'argumente : la question, le dossier concerné et chaque siège. Une chambre rapide compte trois sièges. Une chambre plénière peut en compter six ou plus, internes comme externes à votre entreprise.
- Le présidentUne personne nommément désignée ayant le pouvoir de trancher. Jamais celle qui a proposé la décision.
- Sièges IA, pour et contreChacun expose pleinement les arguments d'une partie, à partir des mêmes pièces, et précise sur quoi il s'appuie.
- Le contradicteurUn siège a pour fonction d'attaquer la conclusion. Ses objections sont conservées, même lorsque le président tranche contre lui.
- Le dossierLes pièces, les clauses et les règles, dans les versions exactes présentées à chaque siège.
- Ce que chaque siège a luChaque argument renvoie à la page, à la photo ou au chiffre dont il est tiré.
- Le siège videUn siège qui n'a pas pu prendre part aux débats reste inscrit au dossier comme vide. Le silence ne vaut pas accord.
Ouverte depuis le dossier. Clôturée par une décision.
Une chambre peut être ouverte par le tri, par une personne depuis un message, ou par un agent IA arrivé à la limite de ses attributions. Elle suit ensuite exactement le même déroulé à chaque fois.
- Les sièges d'abord
La question, le dossier et chaque siège sont fixés avant que quiconque ne prenne la parole. Les sièges attribués à l'IA tournent chacun sur un modèle nommé.
- Ouvertures à l'aveugle
Chaque siège rédige son exposé initial sans voir les autres, afin qu'aucun siège ne s'aligne simplement sur le premier.
- Répliques
Chaque siège répond aux autres à tour de rôle. Les personnes présentes dans la chambre peuvent ajouter leurs propres arguments.
- La décision
Avec ses motifs rédigés dans ses propres mots, chacun appuyé sur les pièces. Elle signe avec sa clé d'accès.
Le désaccord est conservé. Rien ne se décide à la majorité.
Une chambre n'est pas un comité qui fait la moyenne de ses membres. Chaque siège est entendu, et une personne nommément désignée décide. Si elle tranche contre le contradicteur, la contestation reste au dossier en regard de ses motifs.
- La décision ne peut être signée tant que le siège requis par le président ne s'est pas exprimé
- Chaque motif doit pointer vers la pièce sur laquelle il s'appuie
- Si un élément sur lequel reposait la décision est remplacé, elle indique ne plus être à jour et chaque signataire en est informé
- La décision est scellée au dossier, jamais publiée comme un simple message de discussion
La même chambre, dans les termes de chaque branche.
Un sinistre contesté
Règlement, réduction ou refus de garantie, avec le gestionnaire de sinistres, l'expert et la cellule anti-fraude dans la chambre.
Une souscription dans le cadre d'un binder
Dans les limites ou non de la délégation de souscription du coverholder, avec le siège du porteur de risque inscrit au dossier.
Un tarif pour un assuré
Souscription et tarification en assurance de personnes, avec le contrôle humain exigé par le règlement sur l'IA.
Le contrôle humain, démontré plutôt qu'affirmé.
Une chambre est l'endroit où l'on peut démontrer qu'une personne a supervisé une décision assistée par l'IA, et qu'elle a eu la capacité de l'écarter.
- Article 14 du règlement sur l'IARèglement (EU) 2024/1689, contrôle humainLes personnes chargées du contrôle d'une IA à haut risque doivent pouvoir écarter, supplanter ou inverser ses résultats. À compter du 2 décembre 2027 pour la tarification en vie et santé.
- Article 22 du RGPDRèglement (UE) 2016/679Une décision significative fondée exclusivement sur un traitement automatisé exige des garanties, notamment l'intervention d'une personne habilitée à la réexaminer.
- Avis de l'EIOPA sur l'IAGouvernance de l’IA et gestion des risques, 6 août 2025Contrôle humain et responsabilité pour l'IA utilisée par les assureurs, proportionnellement au risque.
Dates d'application du règlement sur l'IA telles que modifiées par le règlement (EU) 2026/1744, le Digital Omnibus, publié au Journal officiel le 24 juillet 2026. Ceci ne constitue pas un conseil juridique. La certification et les avis juridiques relèvent de votre relation avec vos conseils.
Questions fréquentes.
Les sièges IA utilisent-ils des modèles différents ?
C'est possible. Chaque siège IA fonctionne sur un modèle nommé et autorisé par votre entreprise, et le dossier indique lequel. La vérification par un second modèle qui suit utilise systématiquement un modèle d'une famille différente.
Des personnes externes à l'entreprise peuvent-elles siéger dans une chambre ?
Oui. Un courtier, un coverholder, un réassureur ou un expert peut occuper un siège en tant qu'invité nommé, en ne voyant que ce que ce siège autorise. Les cloisons étanches entre entreprises concurrentes sont vérifiées avant chaque message.
Que se passe-t-il si le président est en désaccord avec tous les sièges IA ?
Elle tranche comme elle l'entend et expose ses motifs. Les arguments des sièges IA restent au dossier à côté de sa décision. Rien dans HONESTAS ne prévaut sur le président.
Combien de temps dure une chambre ?
Une chambre rapide pour un dossier courant prend quelques minutes. Une chambre plénière sur un sinistre contesté reste ouverte aussi longtemps que le président en a besoin, avec une échéance fixée lors du tri et un suppléant si elle ne peut pas trancher à temps.
Une décision peut-elle être modifiée ultérieurement ?
Pas en silence. Prendre une nouvelle décision ouvre un nouvel enregistrement qui renvoie au premier. Les deux sont conservés.
Aller plus loin
Mettez une décision contestée dans une chambre.
Apportez un dossier de sinistre qui ferait débat en interne. Nous attribuerons les sièges, l'instruirons sous tous les angles et vous montrerons la décision consignée au dossier.